CGV
| Kathleen ENGEN Atelier Mellony Siret : 81064155500026 Siège situé : 13 rue Sainte-Ursule – 31000 Toulouse – France Métropolitaine E-mail :hello@ateliermellony.com Entreprise non assujettie à la TVA Déclaration CNIL N° 1907030v0 Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress. Le site www.ateliermellony.com est hébergé par la société OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. +33 9 72 10 10 07 |
1. Préambule
Les présentes conditions générales de ventes (ci-après « CGV ») sont établies entre, d’une part, Kathleen ENGEN – Atelier Mellony, dénommé « Vendeur » ci-après, et d’autre part, le client, dénommé « Client » ci-après.
Toute commande passée par le Client vaut pour acceptation totale des présentes conditions générales de ventes.
Les présentes conditions peuvent être modifiées. Dans le cas d’une commande en cours lors de la modification, les conditions validées lors de la passation de commande resteront celles seules appliquées.
Les CGV prévalent sur toutes autres conditions figurant sur un autre document, sauf dérogation expresse, écrite et préalable par le Vendeur.
L’annulation d’une condition des CGV n’entraîne aucunement la nullité des autres conditions.
2. Produits
Sont dénommés « produits » tous les articles vendus sur le site www.ateliermellony.com
Les photographies, illustrations et descriptions présentes sur le site tendent le plus fidèlement possible vers une représentation exacte du produit.
Toutefois, des variations peuvent exister entre l’image et la réalité, pour des raisons diverses et involontaires qui ne peuvent remettre en cause la responsabilité du Vendeur (réglages et luminosité de l’écran, luminosité lors de la photographie…)
En tout état de cause, la description écrite du produit prévaut sur le visuel.
Des délais de fabrication sont à tenir en compte, ceux-ci sont indiqués sur chaque fiche produit.
3. Passation de commande
Les commandes s’effectuent via le site internet www.ateliermellony.com par mise au panier, validation et paiement de la commande, ou par téléphone avec paiement par virement ou chèque bancaire.
Lors de la commande en ligne, le Client pourra choisir de se créer ou non un compte client. Le compte Client lui permettra de ne pas avoir à ré entrer les adresses de facturation et livraison lors d’une prochaine passation de commande. L’enregistrement d’un mot de passe est nécessaire. En aucun cas le Vendeur n’aura accès à votre mot de passe qui vous est propre et personnel.
4. Prix
Les prix indiqués sur le site internet sont exprimés en euros (€).
Les prix s’entendent toutes taxes comprises (TTC).
Les prix sont susceptibles de varier à tout moment. En cas de modification du prix entre la validation d’une commande et son payement, ce sont les prix indiqués lors de la commande qui seront facturés et dus.
5. Paiements
Les règlements se font soit en ligne par carte bancaire ou de crédit via la solution sécurisée Paypal (ne nécessite pas d’inscription), ou par Apple Pay.
Le paiement est exigible à la commande.
Pour les professionnel : les règlements sont exigibles sous 8 jours après délivrance de la facture avec versement d’un acompte de 30% à la commande.
Les cartes bancaires prises en charge sont celles des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard/MasterCard.& American Express.
Le Vendeur n’aura jamais accès aux données bancaires du Client.
Le Client garantit être pleinement habilité à utiliser une carte bancaire. Il garantit également avoir les fonds suffisants pour régler sa commande.
Le Client garantit également qu’il est juridiquement capable de souscrire des contrats concernant les biens et services proposés sur le site www.ateliermellony.com
6. Livraison
Les frais de livraison s’élèvent à 5,90€ et sont offerts pour toute commande de 80€
Le Client confirme par la validation de sa commande l’exactitude des coordonnées transmises. En cas d’erreur ou de manquement dans le libellé, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable en cas de manquement à la livraison.
En cas d’erreur dans l’adresse ou le mode de livraison, tout frais de réacheminements ou réexpéditions sont à la charge expresse de l’Acheteur.
Une fois les produits prêts, ils sont emballés et expédiés sous 3 jours (ouvrés) sauf cas de force majeure (guerre, inondation,…). A cela s’ajoutent le délai du transporteur pour la livraison. Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable des retards du colis.
A réception du colis, il appartient au Client de procéder à la vérification de celui-ci et d’émettre les réserves nécessaires en cas problème, au transporteur et auprès du vendeur, dans un délai de 3 jours.
7. Retour
Les retours sont acceptés dans les cas suivants:
- Article endommagé
- Le produit ne plait pas
Le produit et son emballage doivent être en parfait état et ne doivent pas avoir été utilisés, allumés ou portés.
Pour toute demande de retour merci de me contacter par mail à l’adresse suivante: orders@ateliermellony.com en y indiquant votre numéro de commande ainsi qu’en joignant des photos en cas de produits endommagés.
Dans le cas d’un article endommagé, un produit à l’identique vous sera renvoyé sans frais.
Dans le cas d’un retour, l’expédition étant à votre charge, les frais engagés vous seront remboursé sous forme d’avoir, sur envoie de justificatif.
Le remboursement se fait sous forme d’avoir à dépenser sur le site www.ateliermellony.com
(ex: Vous avez payé 4,50€ de frais d’envoie pour l’échange d’une bougie de 30€, 34,50€ seront crédités sur votre compte sous forme d’avoir.)
Sont exclus des conditions de retours, tous les articles personnalisés et/ou sur mesure.